Déposée par voie électronique le 4 octobre 2012 par monsieur Eric Vançon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « oeuvredart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Eric Vançon domicilié(e) 25 rue du vieux marché - 78100 - saint germain en laye - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Vançon domicilié(e) 25 rue du vieux marché - 78100 - saint germain en laye - France.
La marque oeuvredart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oeuvredart est expirée depuis le 4 octobre 2022.
Eric Vançon a également déposé les autres marques suivantes : OEUVREDART.COM
Monsieur Eric Vançon - 25 rue du vieux marché - 78100 - saint germain en laye - France
Monsieur Eric Vançon - 25 rue du vieux marché - 78100 - saint germain en laye - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Inscription le 10 février 2020 - Rejet partiel n°779763 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Activités sportives ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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